Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site www.lesarchives-shop.com est édité par la société LES ARCHIVES, société à responsabilité limitée (SARL).
Capital social : 7 500 €
Siège social : 31 rue Toussaint, 49100 Angers, France
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Angers sous le numéro 834 603 888 R.C.S. Angers
Numéro SIRET (siège) : 834 603 888 00019
Numéro de TVA intracommunautaire : FR49 834 603 888
Adresse e-mail : contact@lesarchives-shop.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est la société LES ARCHIVES, représentée par son gérant.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société Shopify Inc.
151 rue O’Connor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1 613-241-2828
4. Nom de domaine
Le nom de domaine www.lesarchives-shop.com est enregistré auprès de OVH.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur le site www.lesarchives-shop.com (textes, photographies, visuels, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels, structure du site, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Les contenus (textes, visuels, photographies, descriptions produits) relatifs aux marques distribuées sur le site sont fournis par les maisons concernées ou utilisés avec leur autorisation, exclusivement dans le cadre de la commercialisation de leurs produits. Ces contenus demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de la société LES ARCHIVES ou des ayants droit concernés.
6. Données personnelles
Les modalités de collecte, de traitement et de protection des données personnelles sont détaillées dans la page « Données personnelles » accessible sur le site.
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8. Responsabilité
La société LES ARCHIVES s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.